Politique de confidentialité

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Objet
Responsable du traitement des données
Données collectées
Finalités des traitements
Destinataires des données
Sécurité des données
Conservation des données
Cookies et autres traceurs
Vos droits
Changement de la politique de confidentialité

1. Objet

Book-in-line s’engage pour la protection de votre vie privée et de vos données personnelles collectées et traitées à l’occasion de votre utilisation du Site « book-in-line » (ci-après le « Site ») et de la plateforme web ainsi que de ses applications.

La présente politique de confidentialité (ci-après la « Politique de Confidentialité ») décrit de quelle manière la société Book-in-line, dont le siège social est

Book-in-Line

(ci-après « Book-in-line ») utilise vos données personnelles.

Elle s’applique dès lors que Book-in-line traite des données personnelles vous concernant notamment lors de votre navigation sur le Site, avec ou sans abonnement à une offre proposée par Book-in-line SAS.

Cette politique de confidentialité vise à vous exposer de façon transparente la façon dont Book-in-line collecte et traite vos données personnelles en répondant aux impératifs de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dans sa version modifiée, ainsi qu’au Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 (ci-après dénommés ensemble « la Réglementation »).

Au sens de la présente Politique de Confidentialité, une donnée à caractère personnel fait référence à toute information permettant directement ou indirectement, seule ou via un recoupement avec d’autres informations, d’identifier une personne physique (ci-après « Donnée »).

2. Responsable du traitement des données

Les enfants de moins de 16 ans ne sont autorisés à utiliser le Site que sous l’autorité du titulaire de la responsabilité parentale. Les Données concernant un enfant de moins de 16 ans sont collectées avec le consentement conjoint de l’enfant concerné et de la personne titulaire de l’autorité parentale sur cet enfant.

La personne responsable du traitement des Données est Book-in-line. Pour toute demande concernant vos Données, le traitement qui en est fait ou afin d’exercer vos droits sur ces Données, vous pouvez nous contacter sur l’adresse : [email protected]

3. Données collectées

Book-in-line collecte un certain nombre de Données vous concernant à compter de la souscription du compte :

3.1 Les Données que vous nous fournissez telles que :

Votre adresse email, un mot de passe associé, numéro de téléphone, informations de facturation, pays de résidence, langue de préférence et préférences de lecture. Dans certains pays le numéro de téléphone peut remplacer l’adresse email. Ces informations sont collectées de différentes manières en fonction de votre provenance et de votre parcours d’inscription.
Votre âge, votre numéro de téléphone et votre genre si vous acceptez de nous les communiquer pour vous offrir une expérience plus personnalisée

Les Données obligatoires sont distinguées des Données facultatives lors de leur collecte via les formulaires.

3.2 Les Données que nous collectons indirectement :

Par le biais des applications et de la plateforme web (notamment par le recours à des cookies), nous collectons des données sur la manière dont vous utilisez notre plateforme, la façon dont vous consommez les contenus mis à disposition, les problèmes que vous rencontrez et des données sur les équipements utilisés pour accéder au service. Cela comprend :

Les titres que vous consultez et la manière dont vous progressez au sein de ces derniers ainsi que les heures auxquelles vous avez consulté ces titres et le périphérique ayant servi à consulter le titre ;
Les notifications push et notifications pleine page que vous avez vues, les newsletters que vous avez reçues et, en cas de désabonnement, la raison du désabonnement ;
Les caractéristiques de vos appareils (résolution, modèle, version, version de l’application utilisée) ;
Les adresses IP utilisées pour accéder au service ;
Les potentielles interactions que vous pourriez avoir avec notre service client pour vous assister en cas de problèmes sur la plateforme.

3.3 Les Données des mineurs :

Données collectées : Email, Numéro de téléphone

Finalités : Fourniture des services, Gestion de la relation liée à l’abonnement, Échange avec le service clients

Base légale de la collecte : Nécessité pour l’exécution du contrat, Intérêt légitime

Données collectées : ge, Genre, Titres consultés, Notifications consultées, Nom, prénom, Caractéristiques du matériel employé

Finalités : Fourniture des services, Personnalisation de l’expérience

Base légale de la collecte : Consentement

Données collectées : Données d’identité (nom, prénom, âge), Pays de résidence, Caractéristiques du matériel employé, Adresse IP

Finalités : Lutte contre la fraude

Base légale de la collecte : Respect d’une obligation légale, Intérêt légitime

Données collectées : Navigation, Titres consultés

Finalités : Statistiques et analyse

Base légale de la collecte : Consentement et/ou intérêt légitime

Données collectées : Titres consultés

Finalités : Règlement des droits d’auteurs

Base légale de la collecte : Respect d’une obligation légale

Données collectées : Email

Finalités : Marketing, prospection

Base légale de la collecte : Consentement

Nous ne conservons pas les Données au-delà de la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies (voir article 4 ci-dessus) et conformément à la Réglementation.

Tant que l’utilisateur dispose d’un compte auprès de Book-in-line, un contrat existe entre Book-in-line et l’utilisateur pour l’usage de la plateforme en format gratuit (Freemium) ou payant (par le biais d’un abonnement payant).

Les Données sont conservées au maximum jusqu’à un an après la fin du contrat, c’est-à-dire après la date de suppression du compte de l’utilisateur. Au-delà de ce délai, les données de lectures sont conservées à des fins exclusivement statistiques et ne donneront lieu à aucune exploitation, de quelque nature que ce soit.

4. Finalités des traitements

Nous utilisons ces Données afin de vous fournir, administrer, analyser, améliorer et personnaliser notre service et nos activités de marketing. Si vous avez souscrit à un abonnement payant, nous traitons les données afférentes à votre abonnement pour gérer vos abonnements, commandes, paiements et les contenus auxquels vous pouvez accéder. Ces données nous permettent de :

Déterminer votre pays de résidence et votre abonnement afin de ne vous proposer que du contenu qui vous est accessible directement ou par le biais d’une souscription ainsi que de déterminer l’emplacement le plus proche de vous pour vous permettre d’accéder rapidement aux contenus souhaités ;
Empêcher, détecter et analyser toute utilisation potentiellement interdite ou illégale de notre plateforme que ce soit pour de la fraude financière ou non-respect des CGU de Book-in-line SAS sur l’utilisation personnelle de la plateforme ;
Analyser et comprendre la manière dont les clients utilisent nos applications et les titres mis à leur disposition afin de leur recommander des titres pouvant les intéresser et améliorer leur expérience par l’amélioration de l’interface et du catalogue pertinent pour nos clients ;
Rémunérer les ayants droit en fonction de l’usage qui est fait de leurs œuvres et les aider dans la compréhension des usages qui sont faits des œuvres qu’ils représentent ;
Communiquer avec vous plus qualitativement quant aux nouveautés des applications, du catalogue, vous faire participer pour faire évoluer le catalogue, vous permettre de réinitialiser votre mot de passe ou de vous assister lorsque vous rencontrez des problèmes.

Le fondement juridique sur lequel nous nous fondons pour collecter et utiliser les données personnelles décrites ci-dessus dépend du contexte spécifique dans lequel nous les collectons et utilisons. Nous collectons normalement les données personnelles de votre part lorsque ces dernières sont nécessaires à la bonne réalisation du contrat (fourniture du service Book-in-line), lorsque le traitement s’effectue sur la base de nos intérêts légitimes ou lorsque vous nous donnez votre consentement dans le cas des données non nécessaires à la bonne réalisation du contrat. Dans certains cas, nous pouvons aussi avoir l’obligation légale de collecter des Données vous concernant ou avoir autrement besoin de ces Données pour protéger vos intérêts vitaux ou ceux d’une autre personne (par exemple, afin d’éviter les fraudes liées aux paiements ou pour confirmer votre identité).

La liste ci-dessous récapitule les Données collectées en fonction des finalités :

Ces traitements ont fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (N° 1569825).

Pour toute question concernant vos données personnelles (usage, portabilité ou autre), vous pouvez contacter le service client ou le DPO aux coordonnées indiquées en haut de ce document.

5. Destinataires des données

Vos Données ne feront l’objet d’aucune communication à des tiers, à l’exception de sous-traitants techniques requis pour le bon fonctionnement des services. Vos Données pourront être transmises à des tiers après acceptation expresse de votre part et de manière individuelle. Sauf mention spécifique contraire au moment de votre acceptation dudit transfert, les Données ne sont pas transférées hors de l’Union Européenne.

Lorsque certains de nos prestataires de service sont situés dans des pays en dehors de l’Union européenne, nous nous assurons que les transferts de données sont réalisés conformément à la présente Politique de confidentialité et dans le respect de la législation applicable en matière de protection des données personnelles. En tout état de cause, des données statistiques et anonymes concernant les comportements de lectures sont susceptibles d’être communiquées à des partenaires de Book-in-line, sans aucune Donnée. Vos Données pourront toutefois être divulguées en application d’une loi, d’un règlement ou en vertu d’une décision d’une autorité réglementaire ou judiciaire compétente ou encore, si cela s’avère nécessaire, aux fins, pour Book-in-line, de préserver ses droits et intérêts légitimes, y compris contre vous ou contre des tiers.

Dans certaines applications, certains partenaires tiers peuvent être destinataires de données (personnelles ou non), le cas échéant, il vous sera demandé d’accepter ou non la transmission d’informations à ces tiers. Les actions réalisées sur le Site ou les applications sont transmises à des plateformes tierces de manière anonyme, à l’exception des plateformes tierces nécessaires au bon fonctionnement du Site ou des applications. Lorsque ces plateformes tierces ne sont pas nécessaires au bon fonctionnement de la plateforme, la transmission de Données à ces dernières est soumise à votre accord, la transmission des Données pouvant être désactivée dans vos Préférences, onglet Confidentialité. Pour la plateforme web, ces choix sont modifiables sur la page gdpr ou depuis le bandeau d’acceptation lors de votre première visite.

6. Sécurité des données

Book-in-line attache une importance toute particulière à la sécurité de vos données. Aux fins d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès, Book-in-line s’engage à réaliser ses meilleurs efforts en vue de garantir la sécurité des informations personnelles recueillies auprès des Utilisateurs.

7. Conservation des données

Les Données sont stockées chez l’hébergeur du Site identifié au sein des Mentions Légales figurant sur le Site.

Vous avez la possibilité de définir au travers de votre navigateur des règles pour accepter tous les cookies, être avisé quand un cookie vous est envoyé, ou enfin définir que vous ne souhaitez pas recevoir de cookies.

Les informations fournies par les cookies peuvent nous aider à mieux analyser votre navigation sur le Site.

Nous utilisons ces cookies afin de :

Améliorer nos produits et services ;
Vous proposer de la publicité ciblée ;
Mesurer notre audience sur le Site.

Ces cookies ne sont déposés sur votre équipement qu’avec votre consentement.

La durée de validité de votre consentement à l’utilisation de ces cookies n’excèdera pas treize (13) mois.

Afin d’adapter notre Site, son contenu et ses services à vos attentes, nous utilisons le service de mesure d’audience « Google Analytics ». Les cookies utilisés dans le cadre de ce service nous permettent d’analyser le comportement en ligne de nos internautes et notamment le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que l’activité sur le Site et la fréquentation de retour.

En synthèse, ces éléments nous permettent de :

établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant notre Site (rubrique et contenus visités, parcours) nous permettant d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services ;
adapter la présentation de notre Site ou de nos espaces publicitaires aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur notre Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte ;
détecter des problèmes de navigation et par conséquent d’améliorer l’ergonomie de nos services ;
mesurer l’efficacité de nos campagnes d’emailing, nous permettant d’engager des actions commerciales pertinentes en fonction des informations ainsi collectées (par exemple l’envoi d’un nouveau message ou d’une offre personnalisée).

Nous vous informons que les Données générées par les cookies concernant l’utilisation du Site (y compris l’adresse IP sous forme abrégée et non lisible ne permettant pas d’identifier l’internaute) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs pouvant être situés aux Etats-Unis.

Google utilisera cette information dans le but d’évaluer l’utilisation du Site, de compiler des rapports sur l’activité du Site et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du Site et à l’utilisation d’Internet.

Google est susceptible de communiquer ces Données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces Données pour le compte de Google. Google ne recoupera pas l’adresse IP des internautes avec toute autre donnée détenue par Google.

À ce titre, l’usage des boutons de partage disponibles sur notre Site et notre plateforme web implique le dépôt de cookies sur votre équipement.

Actuellement, nous avons des liens de partage vers Facebook et autres réseaux sociaux similaires.

Nous sommes susceptibles de connaître et d’enregistrer les clics que vous avez réalisés sur ces boutons de partage et le cas échéant certaines informations publiques issues de vos comptes sur ces réseaux sociaux (sous réserve de votre accord).

8. Cookies et autres traceurs

8.1. Les cookies édités par Book-in-line

8.1.1. Les cookies strictement nécessaires : les cookies techniques

Certains de nos cookies ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter le fonctionnement technique de notre Site ou services en ligne et sont strictement nécessaires à leur fourniture.

Ces cookies vous permettent donc d’accéder au Site, assurer sa sécurité et de mémoriser vos actions de navigation sur le Site (sélectionner une œuvre, consulter la page précédente, procéder à l’abonnement, etc.).

Il s’agit principalement de cookies de session – qui sont temporaires et supprimés lorsque vous fermez votre navigateur – permettant l’authentification et la connexion au Site ainsi que la mémorisation des éléments de navigation pendant une session.

Nous utilisons également des cookies de « panier d’achat » qui permettent de garder en mémoire l’avancement de votre abonnement aux services Book-In-Line que vous avez effectué pendant une même session de connexion.

Si vous faites le choix manuel de supprimer ou de bloquer l’installation de ces cookies, nous vous informons que certaines fonctionnalités de notre Site peuvent ne pas fonctionner comme prévu et votre accès et votre utilisation du Site peuvent être limités voire impossibles.

Ainsi, vous êtes informés que la suppression et le blocage de ces cookies peuvent sérieusement affecter, voire corrompre, le processus de navigation et d’abonnement en ligne.

8.1.2. Les cookies qui ne sont pas strictement nécessaires

Cookies de mesure d’audience

Les cookies que nous utilisons enregistrent des informations sur vos préférences et nous permettent de les adapter à vos intérêts.

Les informations fournies par les cookies peuvent nous aider à mieux analyser votre navigation sur le Site.

Nous utilisons ces cookies afin de :

Améliorer nos produits et services ;
Vous proposer de la publicité ciblée ;
Mesurer notre audience sur le Site.

Ces cookies ne sont déposés sur votre équipement qu’avec votre consentement.

La durée de validité de votre consentement à l’utilisation de ces cookies n’excèdera pas treize (13) mois.

En synthèse, ces éléments nous permettent de :

établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant notre Site (rubrique et contenus visités, parcours) nous permettant d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services ;
adapter la présentation de notre Site ou de nos espaces publicitaires aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur notre Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte ;
détecter des problèmes de navigation et par conséquent d’améliorer l’ergonomie de nos services ;
mesurer l’efficacité de nos campagnes d’emailing, nous permettant d’engager des actions commerciales pertinentes en fonction des informations ainsi collectées (par exemple l’envoi d’un nouveau message ou d’une offre personnalisée).

Vous pouvez choisir de désactiver l’utilisation des cookies d’analyse statistique de vos données de navigation. Pour ce faire, consultez la page : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=frv (ou vous pouvez désactiver l’option sur la page : gdpr .

Cookies publicitaires

Les cookies publicitaires permettent à Book-in-line, d’analyser vos préférences, notamment en mémorisant les œuvres ou produits consultés et d’afficher des publicités pertinentes et ciblées sur vos préférences sur notre Site ou sur un ou des sites externes. Il peut par exemple s’agir de publicité renvoyant vers notre Site sur des œuvres ou produits que vous avez consultés sans finaliser ou entreprendre un processus d’achat ou d’abonnement, ou encore des œuvres ou produits similaires à ceux consultés ou commandés ou encore des œuvres ou produits généralement consultés ou achetés par d’autres internautes ayant consulté ou acheté des œuvres ou produits identiques aux vôtres.

L’analyse des Données que nous collectons à travers les cookies publicitaires nous permette de déterminer nos contenus publicitaires en fonction de vos préférences et de votre navigation.

Dans ce cadre, nous sommes amenés à :

comptabiliser les publicités que nous affichons et analyser la performance de ces publicités (notamment via le nombre de clics sur ces publicités et les différentes actions menées sur ces publicités) ;
adapter les contenus publicitaires selon votre navigation ainsi que des données de localisation (longitude et latitude) transmises par votre terminal (sous réserve de votre accord préalable) ;
dans la mesure où vous nous avez fourni des Données, notamment vos coordonnées électroniques, lors de votre inscription, votre commande ou de votre accès à l’un de nos services, d’associer ces données avec des informations de navigation afin de vous adresser, par exemple, des prospections électroniques ou d’afficher sur votre terminal, au sein d’espaces publicitaires que nous émettons, des publicités personnalisées qui vous sont spécifiquement destinées susceptibles de vous intéresser personnellement ;
d’établir des profils utilisateurs (selon les clics, pages visitées, produits ajoutés au panier…) et vous adresser des prospections électroniques en fonction de votre profil utilisateur.

Cookies de partage

Les cookies de partage nous permettent d’insérer, d’assurer le fonctionnement de boutons partage de réseaux sociaux et d’évaluer et étudier votre comportement. Ces boutons de partage vous permettent :

soit de partager les contenus de notre plateforme web via les réseaux sociaux ;
soit de nous suivre sur nos réseaux sociaux.

À ce titre, l’usage des boutons de partage disponibles sur notre Site et notre plateforme web implique le dépôt de cookies sur votre équipement.

Actuellement, nous avons des liens de partage vers Facebook et autres réseaux sociaux similaires.

8.1.3. Les cookies de tiers

Les cookies sont considérés comme tiers ou propriétaires selon qu’ils sont associés ou non au domaine du Site c’est à dire selon qu’ils sont édités par l’éditeur du site (qui assure le contrôle sur ces cookies) ou édités par un tiers (sans aucun contrôle de l’éditeur du site).

Nous vous informons que lorsque vous accédez au Site, un ou plusieurs cookies de sociétés tierces sont susceptibles d’être placés dans votre équipement.

Ces cookies tiers ont pour finalité d’identifier vos centres d’intérêt au travers des produits consultés ou achetés sur le Site et de collecter des données de navigation afin de personnaliser l’offre publicitaire qui vous est adressée sur et en dehors du Site pour des œuvres, produits ou services autres que ceux que nous proposons.

À ce titre, nous vous informons que sont déposés lors de votre accès au Site, des cookies édités par les sociétés suivantes :

Facebook (en raison des boutons de partage sociaux présent sur le Site) ;
Google (en raison de notre utilisation du service Google Analytics).

Nous vous informons que nous n’avons aucun accès et ne pouvons exercer aucun contrôle sur ces cookies tiers.

Pour en savoir plus sur ces cookies, nous vous invitons à consulter les politiques de confidentialité et de cookies ainsi que les conditions générales d’utilisation des sites internet de ces tiers disponibles ici :

Facebook :

https://www.facebook.com/policies/cookies/

Google :

https://policies.google.com/privacy?hl=fr&gl=fr

https://policies.google.com/technologies/cookies?hl=fr

À chaque fois que nous collaborons avec une régie publicitaire, nous nous assurons que l’usage de vos Données et le dépôt des cookies respectent la réglementation applicable en demandant et en vérifiant notamment des garanties offertes par nos partenaires.

8.1.4. Vos choix concernant les cookies

Vous pouvez choisir à tout moment de désactiver tout ou partie des Cookies que vous avez préalablement acceptés.

Vous disposez de différents moyens pour gérer vos choix en matière de cookies :

Book-in-line vous permet d’activer et de désactiver les cookies par un choix par catégorie de cookies sur cette page : gdpr ;
Vous pouvez également vous opposer au dépôt de cookies ou supprimer ceux déjà installés en modifiant les paramètres de votre navigateur.

Vos droits

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement, exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données, vous opposer à leur traitement (pour un motif légitime) ou encore exercer votre droit à la portabilité de vos données en nous adressant une demande en ce sens par courriel à l’adresse [email protected].

Nous vous rappelons que, conformément à la Règlementation, votre droit à la portabilité ne s’applique qu’aux données que vous nous avez directement fournies sur la base de votre consentement ou de l’exécution d’un contrat conclu avec Book-in-line. Par ailleurs, il ne s’applique que si vos données sont traitées de manière automatisée (les fichiers papiers ne sont donc pas concernés).

Vous avez également le droit de communiquer des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos Données après votre décès.

Vous pouvez également vous opposer à ce que les données vous concernant soient diffusées, transmises ou conservées, exception faite toutefois des obligations légales qui seraient faites à Book-in-line d’en conserver trace ou d’en rester gardienne. Du fait du caractère nécessaire de vos données à l’exécution de l’abonnement souscrit auprès de notre société, toute demande d’opposition au traitement des Données ou de suppression de l’ensemble de vos données personnelles entraînera la clôture de votre compte immédiate, sans aucun droit à remboursement de toute éventuelle période d’abonnement déjà souscrite.

Conformément à la Réglementation, pour exercer vos droits vous devez justifier de votre identité.

Changement de la politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité peut être modifiée à tout moment et à la libre discrétion de Book-in-line.

Si nous modifions cette politique de confidentialité, nous publierons la version révisée ici, avec une date de révision mis à jour.

Cette Politique de Confidentialité a été mise à jour le 21/02/2022.